Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'utilisation du site Sonopilot accessible à l'adresse https://www.sonopilot.com (le « Site »), édité par YellowBird..

2. Acceptation

En naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

3. Description du service

Le Site a pour objet de présenter Sonopilot, ses fonctionnalités et les modalités d'accès au produit. Les services effectifs (création de compte, abonnement, etc.) peuvent être soumis à des conditions particulières distinctes.

4. Comportement de l'utilisateur

Vous vous engagez à :

• utiliser le Site de manière loyale et conforme aux lois en vigueur ;
• ne pas tenter d'accéder de façon non autorisée aux systèmes, données ou comptes ;
• ne pas diffuser de contenus illicites, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du Site (textes, images, marques, logos) sont protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite.

6. Disponibilité

YellowBird.s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais ne garantit pas un accès ininterrompu. Le Site peut être modifié ou suspendu pour maintenance ou pour toute autre raison jugée nécessaire.

7. Liens externes

Le Site peut renvoyer vers des sites tiers. YellowBird.n'exerce pas de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, YellowBird.ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents en cas de litige, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

10. Contact

Pour toute question relative aux CGU : contact@sonopilot.com.